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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE
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“ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ”
Société Anonyme “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ”

Numéro de dépôt :
3407028
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
“ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” de LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE

Présentation de la marque “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ”

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE domicilié(e) dont le siège est 23 place de la République,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 224 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” est expirée depuis le 31 janvier 2016.

LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : “ LE PETIT CAVEAU ” , “ LES CHANSONNIERS DU CAVEAU ” , “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” , “ CHICHI POTTER ” , “ LE NOUVEAU CAVEAU ” , “ LES TOURNEES DU CAVEAU ”


Société Anonyme “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” - dont le siège est 23 place de la République,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 784224388


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 9 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569422 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Divertissement – activité culturelle – représentation et exploitation de théâtres – organisation de tous types de spectacles, de tournées théâtrales (services d'imprésarios) – organisation de colloques, congrès – production d'émissions radiophoniques et télévisuelles – réservation de places de spectacles –. Publication de livres – production de films – buvettes, bars, brasseries, restauration, salon de thé. Production, distribution et vente au détail de films sur bandes vidéos. Production et vente au détail d'enregistrements sonores.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.